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Juridiction
Thèmes
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20241106_JPLCIVIL_3390_pseudonymisé-accessible.pdf
Répertoire n° 3390/24 Rôle n° L-CIV-198/24
- Thème : Civil
- Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
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20231222_JPLRPL_3390_pseudonymisé-accessible.pdf
Répertoire n° 3390/2023 RPL 213/23
- Thème : IPA-RPL
- Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
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20190313_108a-accessible.pdf
Arrêt N° 108/19 X. du 13 mars 2019 (Not. 3390/14/CD)
- Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
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20141120_3390a-accessible.pdf
Numéro 3390 du registre.
- Thème : Cour de Cassation
- Juridiction : Cour de Cassation
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20120703_TALux8-129264a-accessible.pdf
la société anonyme BEB S.A., établie et ayant son siège social à L-3390 Peppange, 33, rue de Crauthem, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le n° B 97.675, représentée par son conseil d’administration actuellement en fonctions,la société anonyme BEB S.A., établie et ayant son siège social à L-3390 Peppange, 33, rue de Crauthem,
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
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20110518-TALux17-133060a-accessible.pdf
1. la société anonyme BEB S.A., établie et ayant son siège social à L-3390 Peppange, 33, rue de Crauthem, représentée par son conseil d’administration actuellement en fonctions, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro B 97.675, défenderesse aux fins du prédit exploit ENGEL,
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
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090211_32820a-accessible.pdf
Est-il vrai qu’au cours d’une soirée organisée chez les époux A-B) le 17 mars 2006, sans préjudice quant à la date exacte, Madame C) demeurant à L-3390 PEPPANGE, 37, rue de Crauthem, a bien versé des arrhes de 12.500.- EUR aux époux A-B) pour l’achat de leur maison sise à L-3251 Luxembourg, 31, rue Michel LENTZ pour une valeur totale de 500.000.- EUR,
- Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
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081126-TALux16-3390a-accessible.pdf
Jugt no 3390 / 2 0 0 8
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
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20081126-TALux16-3390a-accessible.pdf
Jugt no 3390 / 2 0 0 8
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle