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20260126_JPLRPL_337_pseudonymisé-accessible.pdf
En date du 27 octobre 2025, le Tribunal de Paix de céans a pris un jugement numéro 3348/2025 entre parties, dont le dispositif est conçu comme suit :Par courriel déposé au greffe le 4 novembre 2025, la partie demanderesse a soumis sa réponse suite au jugement n° 3348/2025 du 27 octobre 2025.La réponse de PERSONNE1.) faite suite au jugement N° 3348/2025 du 27
- Thème : IPA-RPL
- Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
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20251027_JPLRPL_3348_pseudonymisé-accessible.pdf
Répertoire n° 3348/2025 RPL 225/25
- Thème : IPA-RPL
- Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
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20250331_JPDOPA_508_pseudonymisé-accessible.pdf
D-OPA2-3348/24 rendue en date du 11 septembre 2024 par le juge de paix directeur de Diekirch, Maître Benoit MARECHAL, préqualifié, réclame paiement à PERSONNE2.), préqualifié, du montant de 580.- euros.D-OPA2-3348/24 du 11 septembre 2024, il a été ordonné à PERSONNE2.) de payer à PERSONNE1.) le montant de 580.euros au titre d’un mémoire d’honoraires du 26
- Thème : Civil
- Juridiction : Justice de Paix Diekirch
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20250306_TALCH07_755_pseudonymisé-accessible.pdf
3348/2013, not.8262/08/CD
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
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20231220_JPLBAIL_3348_pseudonymisé-accessible.pdf
3348/23 L-BAIL-366/23
- Thème : Bail
- Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
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20180419-TALux18-1253a-accessible.pdf
3348/2013, not.8262/08/CD
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
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140605_3348a-accessible.pdf
Numéro 3348 du registre.
- Thème : Cour de Cassation
- Juridiction : Cour de Cassation