Décisions intégrales des juridictions judiciaires

ANNULATION DE DOSSIER SOCIETE2.) – LUXEMBOURG le 13/10/2022 » respectivement « le 22/09/2022 ».

2) dommage moral : 3) indemnité compensatoire de préavis : 4) arriérés de salaire – février 2023 : 5) intérêts sur le montant de 1.378,14 € du 22.09.23 au 19.02.24 : 6) arriérés de salaire – août 2023 : 7) intérêts sur le montant de 2.649,10 € du 01.09.23 au 19.02.24 : 8) arriérés de salaire relatifs aux index d’avril 2022 à octobre 2022 : 9) intérêts sur le

J’ai donc en rentrant regardé le certificat et je me suis dit que le docteur s’était probablement trompé et j’ai remplacé le 21.09 par le 22.09.Je me suis donc dit que deux jours de maladie feraient le 22.09 et non le 21.09.

nous a consenti par la réalisation d’un virement de ce montant réalisé à destination de l’étude du notaire Lecuit Marc, compte donneur d’ordre auprès de la banque SOCIETE2.), en date du 22.09.2017.nous a consenti par la réalisation d’un virement de ce montant réalisé à destination de l’étude du notaire Lecuit Marc, compte donneur d’ordre auprès de la banque

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Le 22/09/2023, vers 03:20 heures, à ADRESSE3.), NUMERO1.) en direction de ADRESSE4.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,

Le 22/09/2022, vous vous êtes rendus ensemble avec Monsieur PERSONNE2.), technicien en télécommunication, auprès de la cliente suivante : Madame PERSONNE3.) résidant à ADRESSE3.).Le 29/09/2022, Monsieur PERSONNE10.), Chef de Section Maintenance Réseau & Firmes Privées nous a contacté par téléphone et ensuite par écrit pour nous informer que la Post avait

Date du bulletin 22/09/2021 22/09/2021 22/09/2021 22/09/2021Le 22/09/2021, date de notification des bulletins d’imposition relatifs aux années fiscales 2017, 2018 et 2019 dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,

22.09.2020

examiner et déterminer les dégâts et les dommages affectant l’immeuble et notamment le parquet, les murs, les boiseries escalier, les volets et les fenêtres de l’immeuble sis à LADRESSE4.), sur base du projet de l’état des lieux de sortie des 08.07.2022 et de l’avenant du 22.09.2022 et des photographies y annexées ainsi que sur les lieux litigieux ;

Entre le 18/10/2018, date de remise de la déclaration d’impôt et le 22/09/2021, date d’émission du nouveau bulletin, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,Entre le 01.01.2018 et le 22.09.2021, date de notification du bulletin d’imposition rectifié relatif à l’exercice 2018, dans

Jeu 22/09/2022 Ven 23/09/2022

Les services administratifs et de secrétariat ont tous été rendus pendant la période du 06/07/2016 jusqu’au 22/09/2016, c’est-à-dire pendant la période couverte par la facture numéro 002/161114.

le 22/09/2023, vers 20.00 heures, à ADRESSE3.), ADRESSE4.) entre ADRESSE5.) et ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 22/09/2023, vers 20.00 heures, à ADRESSE3.), ADRESSE4.) entre ADRESSE5.) et ADRESSE3.),

Le transmis du 22.09.2021 du Parquet de ADRESSE2.) à Madame le juge d’instruction Pascale CLAUDE Le dossier constitué sous la référence L-TRAV-47/21 par la justice de paix de ADRESSE2.) dans le cadre du litige PERSONNE1.), l’Etat du Grand-Duché de ADRESSE2.) et la société SOCIETE1.) S.àr.l.Le transmis du 22.09.2021 du Parquet de ADRESSE2.) à Madame le juge

Il aurait ainsi appelé le 10 décembre 2022 à 22.09 et aurait annoncé à son interlocuteur : « Ton collègue qui m’a fait ça, je

La facture du 17 novembre 2017 de la société SOCIETE6.) Gmbh » met uniquement en compte les heures de déplacement et de travail de deux personnes sans autres précisions en relation avec des travaux d’isolement ou d’étanchéité de la piscine désignés comme « Abdichtung Schwimmbecken – Termine zur Abdichtung – die Leistung wurde zwischen dem 22.09.2017 und dem

22.09.2021 31.12.2021 01.01.2022 30.06.2022 31.12.2022 30.06.2023 30.09.2023 30.09.2023

c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une amende correctionnelle de deux-mille (2.000) euros ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquidés à 22,09 euros,c o n d a m n e la société à responsabilité limitée SOCIETE1.) S.à r.l. du chef des infractions retenues à sa charge à une amende correctionnelle de trois

Lors de son audition par les agents de police, réalisée en date du 15 janvier 2023 à 22.09 heures, PERSONNE1.) déclarait qu’il avait assisté à une fête dans un débit de boissons où il avait bu deux verres de vin et un verre de rhum.