Décisions intégrales des juridictions judiciaires

a) En propriété privative et exclusive : Le LOT numéroNUMERO25.), avec désignation cadastraleNUMERO25.) NUMERO26.), soit un garage, d’une surface utile d’après le cadastre 15,90 m2 avec 7,032/1.000e dans les parties communes y compris le sol, Le LOT numéroNUMERO27.), avec désignation cadastraleNUMERO27.) NUMERO26.), soit une cave, d’une surface utile d’c) En

confirme pour le surplus le jugement entrepris, condamne P.1.) aux frais de sa poursuite en instance d’appel, ces frais liquidés à 15,90 euros.

chaussures pour enfant d’une valeur de 15,90.-euros, trois bavoirs bleus d’une valeur de 3,95.-euros,

TTC 15,9015,90 343,13

commande n° 758 15) 90.064,- flux correspondant à la commande n° 706 16) 22.638,- flux correspondant à la commande n° 158 »79.800,- flux correspondant à la commande n° 758 15) 90.064,- flux correspondant à la commande n° 706 16) 22.638,- flux correspondant à la commande n° 158 »79.800,- flux correspondant à la commande n° 758 15) 90.064,- flux correspondant

15/90.