Décisions intégrales des juridictions judiciaires

15.12.2016 CourrierEnvoi lien OTX Fax 15.12.2022 Fax 19.12.2022 Envoi lien OTX 20.12.2022 Fax 05.01.2023 Fax BRM 24.01.2023 Fax 27.01.2023 Fax 27.01.2023 E-Mail 01.02.2023 LRAR 07.02.2023 Acte d’appel 09.02.2023 BRM E-Mail 13.03.2023 E-Mail15.12.202015.12.2021 53028.508

Procédure de règlement Réquisitoire de renvoi du Ministère Public du 15.12.2023 Ordonnance de la chambre du conseil du Tribunal d’arrondissement du 08.05.2024

MAIL2.) / « PERSONNE12.) », 356 messages échangés du 18/8/2017 au 15/12/2017

Dans un courriel du 18 octobre 2022 à la société SOCIETE2.) SA, l’agent d’assurances a précisé par rapport à « l’avenant de prolongation » du 7 octobre 2022 que SOCIETE1.) n’a pas « facturé la prolongation jusqu’au 01.07.2023 car votre chantier n’a débuté qu’en décembre 2021 et étant donné que vous avez déjà payé la période du 07.07.2021 au 15.12.2021,

La réouverture des débats permettra dès lors également aux parties de renseigner la Cour d’appel de façon précise, le cas échéant, pièces à l’appui, quant au lieu de séjour de l’enfant commun depuis le 1512

15/12/2011 : Retour des remarques avec vérification Architecte (PERSONNE3.))15/12/2011 : Retour des remarques avec vérification Architecte (PERSONNE3.))

03.11.21 01.12.21 15.12.2103.11.21 - 30.11.21 01.12.21 - 15.12.21 15.12.21 - 31.01.22

intérêt et le requérant peut invoquer tous moyens de droit, de fait, d’équité ou d’opportunité, pour exercer le recours contre tout acte émanant d’une autorité publique, exception faite des actes juridictionnels » TA 15-12-04 (17971), confirmé par arrêt du 9-6-05 (19200C);

24.11. +15.12 REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS 19.7 REMB FRAIS AVANCES REMB AVANCES REMB AVANCES REMB DOUBLE EMPLOI REMB FRAIS AVANCES REMB FRAIS AVANCESFRAIS 20.10. + 24.11. +15.12 REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS REMB FRAIS

Montant dû : 3.084,38 – (3.084,38 – (3.084,38 x 0,15/12 x 4)) = 3.084,38 - 154,20 = 2.930,18 EUR

31 août 2023 : à 15.12 heures, - 28 septembre 2023 : à 15.12 heures, - 16 novembre 2023 : à 14.58 heures.

Dies tat ich am 15.12.2023.

Jurisclasseur Administratif, Synthèse – Fonction publique, par Antony TAILLEFAIT (juin 2019), n° 15.12

Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir le 1er février 2023, vers 15.12 heures, à ADRESSE3.), ainsi que sur l’autoroute A4 en direction de ADRESSE4.), circulé alors que son organisme comportait la présence de tétrahydrocannabinol (THC) dont le taux sérique était supérieur ou égal à 1 ng/ml, en l’espèce de 6,78 ng/ml, d’avoir circulé alors que son

49-50 12 25 2 3 3 15 12 30 27 25 4 7

Il y a été précisé « Trade / Value date : 17.11.2008 / 15.12.2008 ».

du 29.11.2021 au 14.12.2021 - du 15.12.2021 au 11.01.2022 - du 12.01.2022 au 20.01.2022 - du 21.01.2022 au 30.01.2022.

14/12/2023 08:30 08:00 00:30 08:00* 17:00* Formation au ADRESSE5.) Cf mails 13.12.2023 et 15.12.2023 [

L’obtention, sous la responsabilité de la partie venderesse, d’un cadastre vertical est strictement limitée jusqu’au 15.12.2018 au plus tard.Il est encore dit sous le point b) du Compromis que « le présent compromis de vente devra être légalisé par-devant le notaire Me Edouard DELOSCH dans son étude sise à L-1253 Luxembourg, Rue Nicolas Bové, 7, au plus tard

Par la suite, les affaires subirent un certain nombre de remises contradictoires (23.05.2023, 26.09.2023. 15.12.2023, 01.03.2024).