Décisions intégrales des juridictions judiciaires

En soi, l’ivresse est généralement imputable à une absorption volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (TAL, chambre criminelle, 14 janvier 1993, no 1/93 et références y citées

imputable à une absorption volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (TAL, chambre criminelle, 14 janvier 1993, no 1/93 et références y citées

En soi, l’ivresse est généralement imputable à une absorption volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (Chambre crim. Trib arr. Luxembourg 14 janvier 1993, no 1/93 et références citées

Deux des portes de sortie de secours sont de dimensions réduites avec moins de 2 mètres de hauteur de passage libre mesuré (mesure : 1,93 mètreDeux des portes de sortie de secours sont de dimensions réduites avec moins de 2 mètres de hauteur de passage libre mesuré (mesure : 1,93 mètre

II. avoir circulé, même en l’absence de signes manifestes d’ivresse, avec un taux d’alcool d’au moins 1,2 g par litre de sang, en l’espèce de 1,93 g/l de sangen l’espèce, d’avoir circulé avec un taux d’alcool de 1,93 g par litre de sangII. avoir circulé, même en l’absence de signes manifestes d’ivresse, avec un taux d’alcool d’au moins 1,2 g par litre de

En soi, l’ivresse est généralement imputable à une absorption volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (TAL, chambre criminelle, 14 janvier 1993, no 1/93 et références y citées

Par opposition aux plans, l’expert judiciaire Assassi a constaté que la hauteur du garage s’élève à 1,73 m au niveau de son entrée et à 1,93 m à l’intérieur

En soi, l’ivresse est généralement imputable à une absorption volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (Chambre crim. Trib arr. Luxembourg 14 janvier 1993, no 1/93 et références citées

circulation – avoir circulé alors que son organisme comportait la présence de tetrahydrocannabinol (THC) dont le taux sérique est supérieur ou égal à 1 ng/ml (1,93 ng/mlLe Ministère Public reproche à PERSONNE1.), d’avoir, en date du 7 octobre 2021 vers 01.25 heures, à ADRESSE3.), conduit une voiture, alors que son organisme comportait la présence de

193. – TGI Seine, 4 janv

Cette perte de l’exercice au 31 décembre 2022 se décompose en une perte opérationnelle courante d’un montant de 1,93 Mio EUR constatée lors de la première clôture comptable, et de pertes additionnelles attribuables à des besoins de provisionnement évalués au mois de mai 2023 à un montant de 14,57 Mio EUR, soit une perte additionnelle nette attribuable à l

L’ivresse est généralement imputable à une absorption volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (TAL, ch. crim., 14 janvier 1993, n° 1/93 et références citées

Chambre crim. Trib arr. Luxembourg 14 janvier 1993, no 1/93 et références citées

volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (Chambre crim., Trib arr. Luxembourg, 14 janvier 1993, no 1/93 et références citées

volontaire de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (Chambre crim., Trib arr. Luxembourg, 14 janvier 1993, no 1/93 et références citées

commis l’infraction de vol domestique, sinon d’escroquerie, sinon d’abus de biens sociaux, sinon d’abus de confiance pour les opérations bancaires 92/3, 92/4, 92/5, 92/6, 92/7, 92/8, 93/1, 93/2, 93/3, 93/4, 93/5, 93/6, 93/7, 93/8, 93/9, 93/11, 93/12, 93/13, 93/14, 93/16, 93/17, 93/18, 94/1, 94/2, 94/3, 94/4, 94/5, 94/6commis l’infraction de faux et d’usage

Il est donc établi que les travaux d’assainissement n’ont pas respecté les normes imposées par l’arrêté ministériel n° 1/93/0066 du 31 mars 1994

343,13 1,931,93 13,40 50,51

value sur ces titres, mais que cette opération s’est soldée par une perte supplémentaire de 16.562 € dans la mesure où il a revendu ces titres à 1.93

de boissons alcooliques pendant une période d’activité consciente (Chambre crim. Trib arr. Luxembourg 14 janvier 1993, no 1/93 et références citées