Décisions intégrales des juridictions judiciaires

I. avoir circulé, même en l’absence de signes manifestes d’ivresse, avec un taux d’alcool d’au moins 1,2 g par litre de sang, en l’espèce de 1,92 g par litre de sang,en l’espèce, d’avoir circulé avec un taux d’alcool de 1,92 g par litre de sang,

infractions retenues à sa charge à une amende de mille (1.000) euros, ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquidés à 1,92 euros ;

I. avoir circulé, même en l’absence de signes manifestes d’ivresse, avec un taux d’alcool d’au moins 1,2 g par litre de sang, en l’espèce de 1,92 g par litre de sang,en l’espèce, d’avoir circulé avec un taux d’alcool de 1,92 g par litre de sang.

c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une peine d’emprisonnement de quinze (15) mois ainsi qu’aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 1,92 euros,

COMMUNE 1.)92.

c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une peine d’emprisonnement de trois (3) mois ainsi qu’aux frais de sa mise en jugement, liquidés à 1,92 €, les frais résultant de la mise en fourrière restant à charge de l’Etat ;

kg « schinken ganda gesch » d’une valeur de 4,58 euros, - 0,436 kg « gekochter schinken ly » d’une valeur de 7,50 euros, - 0,162 kg « presskopf in tomatens » d’une valeur de 1,92 euros,

circulation : ivresse (1,92 g par litre de sang)Vu le résultat de l’expertise toxicologique du 3 septembre 2024 établie au Laboratoire National de Santé, service toxicologie médico-légale, département médecine légale, établissant l’alcoolémie du prévenu à 1,92 g/l de sang.L’expertise toxicologique a révélé dans le chef de PERSONNE1.) un taux d’alcool de 1,92

la cave numéroNUMERO1.) sise au rez-de-chaussée, ce faisant 1,92 millièmes ;

1957, 1, 92).

PERSONNE2.) c o n d a m n e PERSONNE2.) du chef de l’infraction retenue à sa charge à une peine d’emprisonnement de TROIS (3) mois, ainsi qu’aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 1,92 euros.

c o n d a m n e le prévenu PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue à sa charge à une peine d’amende de cinq cents (500) euros, ainsi qu’aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquidés à 1,92 euros ;

condamne PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue à sa charge à une peine d’emprisonnement de six (6) mois, à une amende de mille cinq cents (1.500) euros ainsi qu'aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 1,92 euros ;

condamne PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue à sa charge à une peine d'emprisonnement de neuf (9) mois ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquidés à 1,92 euros ;

initiale de 1,92 mètre sur une longueur de 3,67 mètres et une largeur de 0,35 mètre et la remise en son pristin état, ainsi que la condamnation solidaire des parties adverses à des dommages-intérêts de 100.000 euros.Toutefois conformément à l’assignation introductive d’instance des parties D)-E) le mur litigieux avait une hauteur initiale de 1,92 mètre, une

le contrat de vente du 27 septembre 2013 serait nul pour défaut de cause, dès lors que la S.A. LSK, LEYNE, STRAUSS-KAHN & PARTNERS se serait engagée à payer un prix de 13,80€ par action S.A. LSK, LEYNE, STRAUSS-KAHN & PARTNERS rachetée, en ne récupérant pour chaque action que deux actions Global Services Investment d’une valeur totale de 1,92€.

Sans contester avoir circulé avec un taux d’alcool de 1,92 g par litre de sang, le prévenu fait plaider que les contraventions lui reprochées sub II) 2) à 6) seraient prescrites dans la mesure où plus d’une année révolue se serait écoulée entre le jour où ces contraventions ont été commises et la citation à prévenu du 6 août 2009 et que dans cet intervalle

Ce test dégageait à 2.58 heures un résultat de 0,84 mg d’alcool par litre d’air expiré, soit 1,92 gr d’alcool dans le sang.

Le Ministère Public reproche à P.1.) d’avoir, le 11 septembre 2007, vers 21.18 heures, à D.), circulé avec un taux d’alcoolémie de 1,92 grammes par litre de sang ainsi que cinq contraventions à la législation sur la circulation routière.étant conducteur d'un véhicule automoteur sur la voie publique, le 11 septembre 2007, vers 21.18 heures, à D.), 1) avoir

faisant partie intégrange de l’autorisation d’exploitation no 1/92/0826/6301101/A04/114 mod. délivrée en date du 15 février 2000 par le Ministre du Travail.faisant partie intégrange de l’autorisation d’exploitation no 1/92/0826/6301101/A04/114 mod. délivrée en date du 15 février 2000 par le Ministre du Travail.