Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. PERSONNE1.), née le DATE1.) à ADRESSE1.) en Serbie, demeurant à L-ADRESSE1.), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant HUISSIER DE JUSTICE1.), en remplacement de l’huissier de justice HUISSIER DE JUSTICE2.) de Luxembourg du 14 novembre 2018, comparant par Maître AVOCAT1.), avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,LA COUR D'APPEL :

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Pierre BIEL de Luxembourg en date du 08 janvier 2008, comparant par Maître Cathy ARENDT, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimé aux fins du prédit exploit BIEL, comparant par Maître André HARPES, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Statuant sur la demande en divorce

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causePERSONNE1.), né le DATE1.) à Luxembourg, demeurant à D-ADRESSE1.), appelant aux termes d’une requête déposée au greffe de la Cour dappel le 29 novembre 2021, représenté par Maître Claudine ERPELDING, avocat à la Cour, demeurant à LIEU1.).e t : PERSONNE2.), née le

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  4. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Camille FABER de Luxembourg en date du 18 mars 2008, comparant par Maître Sandrine LENERT-KINN, avocat à la Cour, demeurant à Esch-sur-Alzette, 2) L’association sans but lucratif B, établie et ayant son siège social à (représentée par son conseil d’administration actuellement en fonctions, appelante

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. C), appelants aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Guy ENGEL de Luxembourg du 15 novembre 2012, comparant par Maître Gaston VOGEL, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,d’administration actuellement en fonctions, intimées aux fins des prédits exploits ENGEL, comparant par Maître Jean MINDEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, 3. la F),

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Patrick KURDYBAN de Luxembourg en date du 27/04/2010, comparant par Maître Gilles PLOTTKE, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimée aux fins du prédit exploit KURDYBAN, comparant par Maître Alain GROSS, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par exploit d’huissier de

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Georges WEBER de Diekirch du 25 juillet 2017,comparant par Maître Luc MAJERUS, avocat à la Cour, demeurant à Eschsur-Alzette,comparant par Maître Daniel BAULISCH, avocat à la Cour, demeurant à Diekirch,comparant par Maître Roy NATHAN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Les

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. Composition : Jeanne GUILLAUME, président de chambre, Thierry SCHILTZ, conseiller, Anne MOROCUTTI, conseiller, Laetitia D‘ALESSANDRO, greffier.1) PERSONNE1.), demeurant en Belgique à B-ADRESSE1.), 2) PERSONNE2.), demeurant à L-ADRESSE2.), appelantes aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Kelly FERREIRA SIMOES, en remplacement de l’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. représentée par ses associés commandités actuellement en fonctions, appelante aux termes de deux exploits de l’huissier de justice Frank SCHAAL de Luxembourg en date des 13 août 2007 et 26 mars 2008, comparant par Maître Jean-Paul NOESEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,représentée par son conseil d’administration actuellement en fonctions, intimée

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causePERSONNE1.), née le DATE1.) à ADRESSE1.), demeurant à L-ADRESSE2.), appelante aux termes d’une requête dappel déposée au greffe de la Cour dappel le 28 novembre 2023, représentée par Maître Pauline GLESS, en remplacement de Maître Ferdinand BURG, avocat à la Cour,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Gilles HOFFMANN en remplacement de l’huissier de justice Carlos CALVO de Luxembourg du 13 janvier 2012, comparant par Maître Mike ERNIQUIN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,le FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE, établissement public, représenté par Monsieur Pierre JAEGER, président du

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  12. rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causePERSONNE1.), née le DATE1.) à ADRESSE1.) en Hongrie, demeurant à LADRESSE2.), appelante aux termes d’une requête déposée au greffe de la Cour dappel le 4 avril 2023, représentée par Maître Krisztina SZOMBATHY, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,Registre de

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  13. Audience publique du vingt-quatre octobre deux mille dix-huitappelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Georges WEBER de Diekirch du 5 décembre 2017, comparant par Maître Jean-Louis UNSEN, avocat à la Cour, demeurant à Diekirch,intimée aux fins du prédit exploit WEBER, comparant par Maître Alain BINGEN, avocat à la Cour, demeurant à Diekirch.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. chargée de cours, demeurant à L-(demanderesse aux termes d'une requête en difficulté d'exécution notifiée en date du 19 février 2002, comparant par Maître Gaston VOGEL, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,défendeur aux termes de la prédite requête, comparant par Maître Jos STOFFEL, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par arrêt du

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  15. Audience publique du vingt-trois octobre deux mille treizeA.), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Pierre BIEL de Luxembourg, du 29 décembre 2010, comparant par Maître Kamilla LADKA, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,B.), intimée aux fins du prédit exploit BIEL, comparant par Maître Jean-Georges GREMLING, avocat à la Cour,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Pierre BIEL de Luxembourg du 6 avril 2009, comparant par Maître Robert LOOS, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimée aux fins du prédit exploit BIEL, comparant par Maître Monique WATGEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL : 1Vu l’arrêt de la Cour du 27 octobre 2010 ayant

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. appelants aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Jean-Claude STEFFEN d’Esch-sur-Alzette du 25 octobre 2012,comparant par Maître Marleen WATTE-BOLLEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,comparant par Maître Georges Pierret, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par exploit d'huissier du 15 octobre 2008, 58 parents d'élèves,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. appelants aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Jean-Claude STEFFEN d’Esch-sur-Alzette du 25 octobre 2012,comparant par Maître Marleen WATTE-BOLLEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,comparant par Maître Georges Pierret, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par exploit d'huissier du 15 octobre 2008, 58 parents d'élèves,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  19. Numéro CAL-2020-00046 du rôlerendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causeappelant aux termes d’une requête dappel déposée au greffe de la Cour dappel le 9 janvier 2020, représenté par Maître Emmanuel VANNINI, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,Ireland, intimée aux fins de la prédite requête dappel,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  20. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Jean ENGEL de Luxembourg en date du 24/03/2010, comparant par Maître Roy REDING, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,LA COUR D'APPEL :Par exploit d’huissier de justice du 24 mars 2010, a relevé appel d’un jugement rendu le 14 janvier 2010 par le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, 4e chambre

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