Décisions intégrales des juridictions judiciaires

9000

en l'espèce, d'avoir frauduleusement soustrait au préjudice de PERSONNE6.), née le DATE3.), et PERSONNE7.), né le DATE4.), un vélo type Mountainbike 10-GHOST SE 9000/48cm de couleur blanche d’une valeur de 896,89.- euros, et un vélo de course de couleur blanche-bleue de la marque COLNAGO d’une valeur de 2000.- euros, partant des objets appartenant à autrui

Le véhicule a subi une perte de valeur puisque l’intimé l’a revendu en Janvier 2006 pour le prix de 9000 euros soit seulement un peu plus de la moitié du prix d’achat qu’il avait payé

Pour résumé, PERSONNE5.) a échangé 10 parts sociales de la société SOCIETE2.) contre 1000 parts sociales de la société SOCIETE3.) et PERSONNE1.) a échangé 90 parts sociales de la société SOCIETE2.) contre 9000 parts sociales de la société SOCIETE3

Indem vom Konto sämtliche Rechnungen, Kredite abgehen und sich noch zirka 9000 Euro darauf befinden, welche mir gehören, habe ich ihm die Prokuration entzogen, um zu verhindern, dass PERSONNE1.) bereits ein neues Konto auf seinen Namen eröffnet hätte

La moto accidentée était un modèle Harley Davidson Iron XL 883 L, environ 9000 km, première immatriculation en 2012, qui avait fait l’objet de travaux décoratifs, de compléments ornementaux et d’adaptations professionnelles soignés et coûteux pour en faire un objet unique

B produit encore des extraits bancaires renseignant qu’elle a viré en date du 2 avril 2015, avec la mention « achat maison », le montant de 34.000 euros du compte LU 220030892901551000 ouvert à son nom auprès de la ... vers le compte LU 04 0250 0452 5546 9000 ouvert au nom des deux parties, sur lequel elles se sont vu mettre à disposition en date du 22 avril

Montant 5900 9000 7500 6200 7500 8500 3200 6400 2700 3015 3333,60 3260 2997 3170,10 10752,489000Montant 5900 9000 7500 6200 7500 8500 3200 6400 2700 3015 3333,60 3260 2997 3170,10 10752,48 16333,95 99.762,13

Quant au montant de 8.951,46 €, versé le 21 juin 2010 par B-K sur le compte bancaire numéro LU41 0019 1655 5984 9000 ouvert au nom du prévenu RM, avec la communication « solde facture du 16/06/10 », et au montant de 2.651,54 €, versé le 12 novembre 2010 par la société la société 123 sur ce même compte, avec la communication « facture du 12/11/10, escompte 3

ausgestellt auf P1.), - Bargeld im Wert 36,84 € - ein iPod der Marke APPLE, - ein LUXTRUST TOKEN, - ein Schlüsselbund mit 6 Schlüsseln - ein USB – Stick, v. roter Farbe - eine Original-Verpackung einer ROLEX-Uhr, - "eine Rechnung des Juweliers SOC16.), Gegenwert einer ROLEX-Uhr 9000 €, ausgestellt auf P1.)," - Geldbörse der Marke LOUIS VOUITTON voneine

en 2006, le système ISO 9000 aurait finalement été introduit

4250 9500 5900 8300 9000 11500 34200 6500 1750 909004250 9500 5900 0 9000 11500 0 6500 1750 484001500 5000 2900 3600 4900 5300 9000 3400 700 363004250 9500 5900 8300 9000 11500 34200 6500 1750 909004250 9500 5900 0 9000 11500 0 6500 1750 484001500 5000 2900 3600 4900 5300 9000 3400 700 36300capital indiqué au contrat 4250 9500 5900 8300 9000 11500 34200 6500

23500 9500 11000 9000 10000 8000 23000 1.046.150

16000 15000 24500 23500 9500 11000 9000

11000 9000 10000 8000 23000 1.046.150

AP), représentée par son administrateur provisoire actuellement en fonctions, Maître Eric VAN LOO, demeurant à B-9000 Gent, 70, rue Franklin RooseveltMaître Eric VAN LOO, pris en sa qualité d’administrateur provisoire de AP), préqualifiée, demeurant à B-9000 Gent, 70, rue Franklin Roosevelt

3 écrans plats SAMSUNG 17'' 710N - 1 écran plat FSC 17'' Scenic View B17-2 - 1 laptop TOSHIBA Tecra 9000 - 1 laptop FUJITSU SIEMENS Lifebook3 écrans plats SAMSUNG 17'' 710N - 1 écran plat FSC 17'' Scenic View B17-2 - 1 laptop TOSHIBA Tecra 9000 - 1 laptop FUJITSU SIEMENS Lifebook

C.), conduisant une voiture de la marque Saab 9000, immatriculée (...) (B), a dépassé la voiture accidentée de la marque Opel et a arrêté sa voiture sur la bande de circulation droite, tout en actionnant les feux de détresse du véhiculeLa voiture de la marque Opel Corsa a été projetée contre la voiture de la marque SAAB 9000, de sorte que C.) qui se trouvait

538,61 = 9700 – (9000

538,61 = 9700 – (9000 + 100 + 61,39